MENTIONS LEGALES

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop

Droits d'auteur

Le titre, la conception, le logo, la forme du site www.vapstyle.fr mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site www.vapstyle.fr sont la propriété de la société P&B ECIG. 

Vapstyle n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à Vapstyle. Toute autre utilisation d'éléments du site www.vapstyle.fr, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Vapstyle, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Marques

Vapstyle est une marque commerciale déposée en France.

Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site www.vapstyle.fr peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.

Conditions d'utilisation du site www.vapstyle.fr

Droit applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site www.vapstyle.fr sont soumises au droit français et à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation contractuelle existant entre Vous et Nous sont soumis à la compétence non-exclusive des juridictions françaises.

Sur le site www.vapstyle.fr, tout contrat ou transaction est conclu entre l’entreprise Vapstyle et le consommateur, voir nos Conditions Générales de Vente.

Responsabilité

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi, et sauf en cas de faute, l’entreprise VAPSTYLE fournit le site www.vapstyle.fr sur une base « tel quel », et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l'accès au site.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par l’entreprise VAPSTYLE sur le site www.vapstyle.fr, ni la société P&B ECIG VAPSTYLE, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de, ou en rapport avec l'utilisation du site www.vapstyle.fr, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.

Déclaration à la C.N.I.L.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.vapstyle.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Les acheteurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978 par simple demande écrite et envoyée à VAPSTYLE, ou par courriel à contact@vapstyle.fr.

De plus VAPSTYLE s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. 

Le site  www.vapstyle.fr appartient à et est géré par la société : 

SAS P&B ECIG "VAPSTYLE"

12 RUE JOSEPH BRENIER

38200 VIENNE ( FRANCE )

SIREN : 794 225 771

Tél : 09 67 36 64 48

alexandre@vapstyle.fr

Responsable : Alexandre BIANCO

Pour toute question, contactez-nous : alexandre@vapstyle.fr

Product added to wishlist
Product added to compare.